Réalisations installation stockage de FAO

PROPRIÉTÉ

Ce site est la propriété de FAO
Statut de la société : SASU
N° Siret : 75187190600010
APE : 2893Z
Immatriculée au RCS le 04-06-2012

COPYRIGHT

Tous droits réservés © FAO 2024.
Toutes les pages du site “https://.fao.fr” sont protégées.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés. © FAO 2024.

CONTACT

Adresse : 5 Rue Jean Marie Texier
Code postal : 35500
Ville : VITRÉ
Région : Bretagne
Pays : France

Email : contact@fao.fr
URL : https://www.fao.fr

HEBERGEMENT

Dyjix SAS – 149 avenue du Maine 75014 Paris
contact@dyjix.eu – 01 89 16 28 08

DISPOSITIONS LEGALES

L’ensemble des éléments constitutifs du site web, incluant sa forme, sa mise en page, son fond et sa structure, est protégé par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques, ainsi que le droit à l’image. Toute reproduction, copie ou imitation, en tout ou partie, de ces éléments sans autorisation expresse de FAO est strictement interdite.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

DROITS D’AUTEURS

Le présent site web est une œuvre protégée conformément aux articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les éléments tels que les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toute autre œuvre présente sur le site sont la propriété de FAO ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à FAO par des tiers. La reproduction, transmission, modification ou réutilisation dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions doivent clairement indiquer la source et l’auteur du site et/ou des œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

DROIT DES BASES DE DONNEES

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers le site https://www.fao.fr
FAO autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.fao.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les pages du site https://www.fao.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas.
La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de FAO, https://www.fao.fr doit être faite par mail à : contact@fao.fr
FAO se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site https://www.fao.fr

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de FAO quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

MISE EN GARDE GENERALE

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail à : contact@fao.fr
Toutefois, les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site de FAO ne sont pas contractuelles.
Ces informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de FAO à l’égard de tout produit ou service, FAO décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
FAO décline toute responsabilité quant à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.